J.O. 77 du 31 mars 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet
Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 25 mars 2004 portant radiation (personnels enseignants des écoles supérieures des mines)


NOR : ECOP0400145A



Par arrêté du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en date du 25 mars 2004, M. Jean-Michel Moreau, maître-assistant de 1re classe, en service détaché, est réintégré dans son corps d'origine et radié dudit corps à compter du 1er septembre 2002, date de sa titularisation en qualité de professeur des universités.